Conseil

Présents : Cécile AUDIBERT, Josiane BOUNIOL, Rémi BROUCHIER, Christian BUISSON, Michel FAILLA, Laure FIETKAU, Françoise FOISSAC, Alain JOLY, Christophe LUNEL, Hubert MARTIN, Céline MATTHEY, Monique MULARONI, Georges PERRET, Murielle RESSAYRE, Béatrice ROUX.

Absents : Néant

Ordre du jour : Election du Maire et des Adjoints

1-. Le maire sortant accueille et félicite l'ensemble des élus, il fait l'appel puis nomme le doyen des conseillers, Hubert Martin, président de séance en vue de l'élection du maire. Alain JOLY est élu secrétaire de séance à l’unanimité

2-. Hubert Martin prend la présidence, constate que le quorum est atteint et que le vote peut donc avoir lieu. Il fait lecture des articles du Code des Collectivités Territoriales concernant l'élection du maire et des adjoints et nomme assesseurs Cécile AUDIBERT et Laure FIETKAU, les deux plus jeunes du conseil.

Un seul candidat se déclare : Christian Buisson.

Les membres du conseil passent dans l'isoloir et procèdent au vote par ordre alphabétique.

Christian Buisson : 8

Blancs ou nuls : 7

Christian Buisson élu à la majorité absolue.

3-. Le maire remercie les conseillers. Il précise qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT la commune peut nommer 4 adjoints au lieu de 3 précédemment mais qu’il est nécessaire d'avoir l'aval du conseil municipal. Vote pour à l'unanimité, à main levée

4- Le Maire réitère la proposition faite en cours de semaine 14, par 2 fois à l’opposition, de prendre les postes de deuxième et troisième adjoints.

5-. A une question de Rémi BROUCHIER, le maire répond que la liste définitive des compétences des adjoints sera définie au cours du prochain conseil, la liste actuellement évoquée ne constituant qu'une base de travail.

6-. Le maire invite le conseil municipal à procéder à l’élection du premier Adjoint

Candidats : Céline MATTHEY et Monique MULARONI.

Céline MATTHEY : 7 voix

Monique MULARONI : 8 voix

Blancs ou nuls : 0

Monique MULARONI élue à la majorité absolue.

7-. Le maire invite le conseil municipal à procéder à l’élection du deuxième adjoint.

Candidat : Cécile AUDIBERT

Cécile AUDIBERT : 8 voix

Blancs ou nuls : 7

Cécile AUDIBERT élue à la majorité absolue

8-. Le maire invite le conseil municipal à procéder à l’élection du troisième adjoint.

Candidat : Michel FAILLA

Michel FAILLA : 8 voix

Blancs ou nuls : 7

Michel FAILLA élu à la majorité absolue.

9-. Le maire invite le conseil municipal à procéder à l’élection du quatrième adjoint

Candidat : Alain JOLY

Alain JOLY : 8 voix

Blancs ou nuls : 7

Alain JOLY élu à la majorité absolue

10- Le Maire donne la parole aux membres du conseil. Céline MATTHEY, au nom de l’opposition, lit un document sur leur position à propos de l’élection des adjoints.

Le Maire déclare la séance levée et invite conseillers et public à partager le pot de l’amitié.

Voici le résultat des élections municipales au second tour :

Inscrits : 411

Votants : 338

Blancs et nuls : 6

Exprimés : 332 (80,8 %)

Nicolas Boudon : 146
Rémi Brouchier : 169 élu
Pierre Freyssenet : 143
Robert Guerrairi : 163
Muriel Ressayre : 179 élue
Béatrice Roux : 164 élue

La composition du conseil municipal est donc la suivante :

Cécile Audibert
Josiane Bouniol
Rémi Brouchier
Christian Buisson
Michel Failla
Laure Fietkau
Françoise Gangloff-Foissac
Alain Joly
Christophe Lunel
Hubert Martin
Céline Matthey
Monique Mularoni
Georges Perret  
Murielle Ressayre
Béatrice Roux

Voici le résultat des élections municipales du premier tour.

Inscrits : 411

Votants : 344

Bulletins blancs ou nuls : 7

Votes exprimés : 337

Nombre de voix nécessaires pour être élu(e) : 169

Cécile Audibert 176 - élue
Nicolas Boudon 153
Josiane Bouniol 194 - élue
Rémi Brouchier 163
Christian Buisson 172 - élu
Sylvie Coussinet 156
Christine Eybalin 158
Michel Failla 176 - élu
Laure Fietkau 185 - élue
Pierre Freyssenet 161
Françoise Gangloff-Foissac 171 - élue
Robert Guerrairi 154
Alain Joly 199 - élu
Alice Lemaître 144
Christophe Lunel 205 - élu
Hubert Martin 170 - élu
Jean-Luc Martin 148
Céline Matthey 193 - élue
Patrice Morin 146
Monique Mularoni 170 - élue
Georges Perret 196 - élu
Francine Rayet 137
Murielle Ressayre 164
Béatrice Roux 165
Jean-Marie Scaringela 134
Florent Tritto 157
Philippe Zammit 132

Présents : BUISSON Christian, MULARONI Monique, TUMINO-DIDIER Sylvette, FAILLA Michel, FREYSSENET Pierre, BOUDON Nicolas, AUDIBERT Cécile, BROUCHIER Rémi, MARTIN Jean-Luc.

Absents: ZAMMIT Philippe 

Secrétaire de séance: MULARONI Monique 

Points soumis à délibération

1- Réparation du chemin de Vacher à la Rouvière : dDurant les travaux de la deuxième tranche de l'assainissement, le chemin du camping de la Rouvière sera fermé. Une déviation sera mise en place par le chemin du Vacher qui mène à la route départementale 255. Celui-ci n'étant pas très praticable en voiture, il convient d'y apporter quelques aménagements. L'entreprise PELLET propose d'effectuer les travaux de rebouchage des nids de poule et reprofilage de la chaussée des parties abimées. Coût de cette opération: 2393,20 € TTC. 

Le conseil municipal adopte à l'unanimité cette proposition.

2- Acceptation du Fonds de concours pour la création de la cantine : lors de la création de la cantine, la commune de Labastide-de-Virac a proposé de verser à la commune de Vagnas 2 000 €/an de subvention pendant 5 ans. Afin que le comptable du trésor puisse verser cette somme au crédit de la commune de Vagnas le conseil municipal doit accepter officiellement le fonds de concours, proposé par la commune de Labastide-de-Virac. 

Le conseil municipal adopte à l'unanimité cette proposition.

3- Avancement au grade d'adjoint administratif et technique : pour l'avancement au grade d'adjoint administratif principal 2e classe de Mme SOULAS-ROUX Sandrine, Le poste doit être crée par délibération du conseil municipal et dans le même temps, il convient de supprimer le poste d'adjoint administratif 1re classe occupé jusqu'ici par Madame SOULAS-ROUX Sandrine 

Le conseil municipal adopte à l'unanimité cette proposition.

4- Avancement au grade d'adjoint technique de 2e classe : pour l'avancement au poste d'adjoint technique principal de 2e classe de Monsieur MASSOT Guy. Le poste doit être crée. Dans le même temps, il convient de supprimer le poste d'adjoint technique de 1re classe occupé jusqu'ici par Monsieur MASSOT. Cet avancement prendra effet à compter du 17 mars 2014. 

Le conseil municipal adopte à l'unanimité cette proposition. 

Questions diverses 

Avancement des travaux de la deuxième tranche de l'assainissement : début des travaux le lundi 17 mars. Retard dû aux intempéries de l'automne et de l'hiver. 

La répartition des tâches pour l'organisation de la maintenance du bureau de vote étant distribué et l'ordre du jour épuisé, la séance est levée.

Présents : BUISSON Christian, , MULARONI Monique, TUMINO-DIDIER Sylvette, FAILLA Michel, FREYSSENET Pierre, BOUDON Nicolas, AUDIBERT Cécile, ZAMMIT Philippe

Absents : BROUCHIER Rémi, MARTIN Jean-LucSecrétaire de séance : MULARONI Monique

POINTS SOUMIS A DÉLIBERATION

1- Agence postale

Suite aux différents courriers envoyés en mairie, à la communauté des communes et au directeur des établissements de la poste, Monsieur BUCHI, par Madame GUIDICELLI Gisèle, afin de demander le transfert de l'agence postale dans ses nouveaux locaux commerciaux, lieu-dit « TERRE LONGUE » ; le maire donne lecture de la réponse faîte, par Monsieur BUCHI, au maire de Vagnas.

Le conseil municipal décide, à l'unanimité, de suivre l'avis de la poste.

2- Demande d'exonération de la taxe d'aménagement

Le maire donne lecture d'un courrier de Madame GUIDICELLI Gisèle qui sollicite le dégrèvement de la taxe d'urbanisme concernant un local commercial.

Le conseil municipal se prononce à 7 voix contre cette exonération et 1 abstention

3- Il est également demandé par M. et Mme GUIDICELLI Un aménagement en éclairage public.

Une étude technique et financière sera demandée au SDE 07.Un aménagement de passage piétons : s'agissant d'une départementale, une étude sera réalisée avec demande d'aide de la DDT.

Le conseil municipal n'est pas opposé par principe à ces aménagements

4- Avenant convention fourrière 

La SPA de LAVILLEDIEU propose un avenant pour les chats et les chiens errants.Les frais vétérinaires engagés par la SPA pour la stérilisation des animaux errants seront à la charge des communes.Un avenant à la convention sera donc signée.

Le conseil municipal se prononce à 5 Pour et 3 contre  

5- Demande de subvention de l'Amicale des sapeurs pompiers de Barjac

Suite à la demande de subvention des SP de Barjac, le maire informe que la cotisation au SDIS de l'Ardèche s'élève à 9808€ pour l'année 2014 que la mairie subventionne l'amicale des sapeurs pompiers et les jeunes sapeurs pompiers de Vallon-Pont-D'arc et que la  commune ne peut subventionner toutes les casernes qui participent  aux différentes interventions sur la commune.

Le Conseil Municipal à l'unanimité se prononce contre cette subvention

6- Demande d'achat d'un conteneur galvanisé

Un particulier à fait la demande de racheter un ancien conteneur galvanisé. La commune en possède deux. Ceux-ci ayant été acquis en 1995 pour la somme 1003,84€ , soit 501,92€ l'unité, le maire propose de les céder à 300€ l'un ou 500€ les deux, à débattre avec l'acheteur potentiel.

Le conseil municipal  accepte à l'unanimité

7- DETR 2014

La mairie à fait une demande  au ministère de l'Intérieur afin d'obtenir la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux ( subvention possible de 40%.) Si celle-ci nous est accordée, elle participera au financement de la réfection de toute la menuiserie des bâtiments scolaires.

Le conseil municipal accepte à l'unanimité

8- Déplacement panneau affichage Brujas
Il serait important de changer l'emplacement des panneaux d'affichages de Brujas qui se trouvent actuellement sur la maison d'un riverain. Le maire propose de les déplacer sur la place du monument aux morts, parallèlement à la départementale 255.

Le conseil municipal accepte à l'unanimité

9- Voirie déneigement

En cas d'intempérie neigeuse, la mairie contactera MM. FREYSSENET, BOUNIOL, LUNEL et COULOMB afin de nettoyer les chemins.

M. FREYSSENET ne prend pas part au vote Le conseil municipal accepte à l'unanimité des votants

Questions diverses

Notre Députée, Madame Sabine BUIS, nous informe que 25% des communes (dont Vagnas) de la circonscription ont signé la pétition contre l'article 63 du projet de la loi ALUR.

Un diagnostic électricité et gaz a été fait sur l'ensemble des  bâtiments communaux. La Maison pour tous doit être traitée en priorité pour les mises aux normes. La mairie va procéder à des demandes de devis.

Informations supplémentaires