Présents : Christian Buisson, Michel Failla, Laure Fietkau, Françoise Froissac, Alain Joly, Monique Mularoni, Georges Perret, Béatrice Roux.

Absents : Cécile Audibert, Rémi Brouchier, Christophe Lunel, Hubert Martin, Céline Matthey (procuration …).
Secrétaire de séance : Alain Joly

Le maire demande de pouvoir ajouter deux points à l’ordre du jour :

  • demande d’aide à un particulier,
  • faut-il préempter sur une parcelle en vente à La Sauvasse ?

Adopté à l’unanimité.

Le conseil valide ensuite à l’unanimité le compte-rendu du conseil précédent.

Points soumis à délibération

1. Préparation d’un bail amphythéotique de 70 ou 99 ans pour 1 500 m² sur un terrain communal (parcelle 543) au profit de Lilian Tourre afin qu’il puisse y construire à ses frais un nouveau bâtiment destiné à abriter un commerce bar-épicerie-snack. Le loyer du terrain pourra être fixé à 100 euros/mois avec des clauses de mise à jour restant à définir.

Une discussion est engagée autour de la surface à attribuer avant de retenir celle de 1 500 m² tout autant de la limitation envisagée à l’installation exclusive d’une épicerie/bar/snack, ce qui restera à fixer définitivement au moment de la rédaction de l’acte.
Le contact est en cours avec un notaire pour la rédaction.

Pour : unanimité

  • 2. Déneigement pour l’hiver 2016-2017, reconduction de deux entreprises et d’un particulier :
  • Fabien Coulomb, 60 euros/h, sans TVA, (auto entrepreneur)
  • Christophe Lunel, 45 euros/h HT (Agriculteur, convention nécessaire),
  • Dylan Bouniol, 60 euros/h HT.

Pour : unanimité

3. Achat d’une parcelle de terrain dans le quartier Entre les vignes afin d’y installer une borne à incendie. La nécessité de cette mesure avait été discutée et acceptée lors d’un précédent conseil pour permettre la construction d’un cabinet de kinésithérapeutes. Il s’agit d’une parcelle triangulaire de 10 x 10 m située en bordure de la départementale et d’une bande de terrain de 2 m de large entre la départementale et le transformateur électrique. Cette parcelle appartient à la SCI Galland et son représentant, Gérard Chabaud, est d’accord pour le triangle, mais pas pour la bande de 2 m. Il doit en discuter avec ses enfants co-actionnaires de la SCI.

Pour : unanimité

4. Demande d’aide d’un particulier, une personne demande de lui attribuer une aide pour la cotisation annuelle du tennis pour un montant de 130 euros.

La commission action sociales s’étant prononcé favorablement à l’unanimité.

Pour : unanimité

5. Suite à la mise en vente d’une parcelle à La Sauvasse, la mairie doit-elle préempter ? Il s’agit d’une parcelle inconstructible de 1 900 m² + 3 % d’une parcelle à usage de chemin cadastré + 40 % d’une autre parcelle à usage de chemin cadastré. Ce bien est racheté par un autre propriétaire de La Sauvasse.

Le maire met au vote la décision de ne pas préempter.

Pour : unanimité

Questions diverses

1. Monique Mularoni évoque la possibilité de louer en bail précaire l’ancienne épicerie Vival à Lilian Tourre pour permettre le maintien du service d’une épicerie dans l’attente de la nouvelle construction. Le loyer serait fixé à 100 euros plus les charges d’eau, électricité et assainissement.
Pour : unanimité

2. Une conseillère demande un complément d’information sur la réunion qui s’est tenue le jeudi 15 décembre pour présenter le projet de rénovation du musée aux élus et qui a pris plus d’ampleur que ce qui avait été présenté en conseil. Au cours de l’échange avec les autres conseillers, Alain Joly précise qu’il a rencontré depuis de nombreux responsables qui l’ont conseillé. Principalement, un projet de « musée » n’aura aucune chance de recevoir des subventions et que c’est pour cette raison qu’il devenu un « Centre d’animation pour l’histoire et le petit patrimoine », ce qui ne change rien à son objectif de base, même si le nouveau document met plus en valeur les détails de cet objectif, et que la présentation des collections du mobilier découvert au cours des fouilles de Monastier reste majeur. L’unique changement porte sur la mise en valeur du petit patrimoine de la communauté de communes, cela pour que cette dernière puisse s’associer au projet et aider à son financement. Cela dit, la commune devant porter le projet, elle doit porter au budget le montant de celui-là dans l’attente des subventions qui équilibreront les dépenses, le principe précédent d’un financement exclusivement extérieur restant totalement valide. Alain Joly communique enfin que les associations historiques et patrimoniales locales sont chaudement favorables à ce projet, tout autant que le SRA (Service régional d’archéologie) qui est à l’origine du musée actuel.

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