Présents : Christian Buisson, Monique Mularoni, Béatrice Roux, Muriel Ressayre, Céline Mathey, Laure Fietkau, Christophe Lunel, Michel Failla, Cécile Audibert, Alain Joly.

Absents : Hubert Martin, Rémi Brouchier, Josiane Bouniol.

Excusés : Georges Perret qui a donné procuration à Muriel Ressayre, Françoise Foissac qui a donné procuration à Céline Mathey.

Secrétaire de séance : Alain Joly.

Points soumis à délibération

1. Tarif de la cantine

La société API a envoyé une lettre indiquant la hausse de ses tarifs, le sujet avait été reporté lors du précédent conseil. Vérifications effectuées, les nouveaux tarifs sont conformes à la législation et au contrat.

Le prix du repas sera donc de 2,99 euros à compter du 1er octobre 2015. Cette augmentation de 1,0146 % correspond à celle de l’indice INSEE de référence qui est passé de 135,01 au 1er janvier 2014 à 136,98 au 1er janvier 2015.

Adopté à l’unanimité.

2. Garderie communale

Parce qu’il y a moins de 8 enfants inscrits à la garderie du soir, la communauté de communes a transféré la garderie du soir à la commune. La garderie est prolongée jusqu’à 18 h 30 pour y attirer plus d’enfants, mais sans effet pour l’instant.

Le tarif pour l’année scolaire 2015-2016 (mais qui pourra être révisé en fin d’année) est le suivant, il reprend le tarif antérieur appliqué par la commune :

  • 1 euro par enfant inscrit,
  • – 30 % pour 2 enfants inscrits,
  • – 50 % pour 3 enfants inscrits ou plus.

La garderie communale est payante à compter de l’heure de départ du bus scolaire.

Adopté à l’unanimité.

Questions diverses

1. Règlement de la cantine par rapport à la possibilité de donner le repas aux parents en cas d’absence de l’enfant.

Renseignements pris, cette facilité est impossible, la responsabilité de la mairie étant totale en cas de problème sanitaire, même si elle n’en est pas à l’origine.

En cas d’absence de l’enfant à la cantine, le premier jour sera facturé dans tous les cas, les suivants ne le seront pas sur présentation d’un certificat médical ou en cas patent de force majeure.

Le règlement de la cantine va donc être modifié en conséquence.

2. Nouveau mode de fonctionnement de la déchetterie de Barjac. Plusieurs plaintes sont parvenues à la mairie concernant le nouveau fonctionnement de la déchetterie et son accès. Une lettre va être envoyée à la direction du Sictoba avec copie à la préfecture.

3. Poubelles d’ordures ménagères. Une recrudescence des dépôts sauvages d’ordures ménagères a été constatée sur l’ensemble du territoire de la commune. Il a été constaté auprès de touristes pris sur le fait qu’il s’agissait de locataires de gîtes qui ne savaient pas que des poubelles étaient mises à disposition par leur loueur. Une lettre va être adressée à tous les propriétaires de gîtes leur rappelant cette obligation.

4. En réponse à plusieurs demandes, le passage piéton protégé permettant l’accès au point poste sera peint sur la départementale en fin de saison, la circulation estivale rendant cette opération dangereuse.

5. Une association a demandé de pouvoir utiliser la Maison pour tous le lundi soir afin d’y dispenser des cours de gymnastique. Une convention va être signée avec cette association.

Informations supplémentaires