Présents : Christian BUISSON, MULARON Monique, AUDIBERT Cécile, FAILLA Michel, BOUNIOL Josiane, BROUCHIER Rémi, FIETKAU Laure, FOISSAC Françoise, LUNEL Christophe, MARTIN Hubert, MATTHEY Céline, ROUX Béatrice.

Absents : Alain JOLY qui a donné procuration à Christian BUISSON, Murielle RESSAYRE qui a donné procuration à Céline MATTHEY, Georges PERRET qui a donné procuration à Rémi BROUCHIER.

Secrétaire de séance : Béatrice ROUX

Le maire informe le conseil qu’il désire rajouter à l’ordre du jour la réparation de la cloche de l’église de Vagnas.
Cette demande a été approuvée à l’unanimité.

A. Points soumis à délibération

1. Elections des délégués pour les élections sénatoriales 2014

Les élections sénatoriales se dérouleront à Privas le dimanche 28 septembre 2014.

Président du bureau de Vote : BUISSON Christian
Membres du bureau de vote : MARTIN Hubert, MULARONI Monique, AUDIBERT Cécile, FIETKAU Laure.
Pour cette élection la commune qui compte plus de 500 habitants aura 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour l’élection des deux sénateurs d’Ardèche.

Une liste commune est établie.

Délégués titulaires : Christian BUISSON, Monique MULARONI, Alain JOLY
Nombre de votants : 15
Nombre de vois obtenues : 15
Elus délégués titulaires de la commune de Vagnas au 1er tour : Christian BUISSON, Monique MULARONI, Alain JOLY

Délégués suppléants : Michel FAILLA, Josiane BOUNIOL, Cécile AUDIBERT
Nombre de votants : 15
Nombre de voix obtenues : 15
Elus délégués suppléants de la commune de Vagnas au premier tour : Michel FAILLA, Josiane BOUNIOL, Cécile AUDIBERT

2. Remplacement des équipements mécaniques sur la cloche de l’église de Vagnas

Certains dommages occasionnés par le temps deviennent irréversibles et dangereux, donc des réparations s’imposent :
– remplacement du mouton métallique par un mouton en chêne massif,
– remplacement du battant.
Le montant du devis présenté par l’entreprise BODET en charge de la maintenance des cloches est de 3760,00€HT soit 4512.00€ TTC.
Cette réparation est adoptée à l’unanimité.

3. Choix de l’entreprise pour le remplacement des menuiseries de l’école.

Quatre devis ont été établis pour le remplacement des 23 portes et fenêtres et 9 volets roulants.
Gédimat                30 994,20 €
Fermeture Pradonnaise        51 034,80 €
Corbier                34 825,45 €
Sutter                41 749,20 €
La commission d’ouverture des plis a choisi l’entreprise SUTTER de Bagnols-sur-Cèze.
Le devis comprend : menuiseries en aluminium, pose des volets roulants, branchement électrique pour ces derniers, évacuation des anciennes menuiseries.
Il y aura 7 jours de travail. Ces travaux se feront donc pendant les vacances de la Toussaint 2014, compte tenu du délai de fabrication.
Une subvention de 9 006,30 € a été allouée par le gouvernement au titre de la DETR.
Vote pour : 8 voix
Vote contre : 0
Abstention : 7 voix
A l’issue de ce vote, le projet d’une école a été soulevé par un conseiller qui pense qu’il serait plus judicieux de faire un établissement neuf plutôt que de dépenser chaque année de nouvelles sommes d’argent.
De plus, il faut noter que l’abstention lors du vote par les 7 conseillers n’est pas contre le remplacement des menuiseries mais pour l’étude d’un avant projet global qui inclurait nouvelle école, cantine, salle des fêtes…..

4. Réflexion sur le devenir de la bibliothèque et du musée.

En ce qui concerne la bibliothèque, celle-ci pourrait être transférée dans un local situé au centre du village. Le maire envisage l’achat de ce local. Le conseil municipal donne son accord à monsieur le maire pour qu’il contacte la bibliothèque départementale afin qu’elle donne son avis, les propriétaires pour un achat éventuel, ainsi qu’un architecte pour avoir un prix estimatif des travaux.
Pour ce qui est du musée et compte tenu de l’importance du projet la discussion est reportée à plus tard.

5. Renouvellement d’un contrat de travail qui arrive à son terme.

Le contrat de Mme GELY Stéphanie (aide maternelle à l’école) arrive à terme le 31 juillet 2014. Le conseil vote à l’unanimité la titularisation de Mme GELY à compter du 1er Août 2014 au grade d’adjoint d’animation 2e classe.

6. Demandes de subventions diverses

Plusieurs associations (Stelinat dance, Ligue contre le cancer, Handball Vallon-Ruoms, maladies respiratoires) ont demandé une subvention à la commune. A l’unanimité le conseil municipal a voté contre.
Seule la demande des « Amis de l’hôpital » a été dirigée vers le CCAS.

7. Achat de matériel suite à la demande de l’Académie

Dans le cadre des visites médicales scolaires, l’académie demande si la mairie peut fournir le matériel suivant :
– une toise,
– un pèse personne.
Ce matériel sera stocké à l’école
Adopté à l’unanimité.

8. Révisions des loyers

Cette révision sera effective à compter du 1er juillet sauf pour le local de l’école de Brujas avec effet rétroactif au 1er janvier 2014.
L’évolution annuelle fixée par le gouvernement est de  +0.69%.
L’indice de révision des loyers est de 124,83 (base 4e trimestre 2013).
Nouveaux montants pour les 5 loyers :
MIQUELOT Colette     Bas : 126,19 € par mois
                                    Haut : 326,41 €
POTE Achille            297,51 € par mois
POUGET Martine            362,49 € par mois
TRIVEZ Alexandra        351,04 € par mois
Cette révision des loyers a été adoptée à l’unanimité par le conseil municipal.

B. Questions diverses

1. Défi Guylain FABRE pour la lutte contre le cancer.
Guylain FABRE de SAMPZON qui relie les Sainttes-Maries-de-la-Mer à Sampzon en courant, passera à Vagnas le 19 septembre. Mme MAUSES qui représente la mairie de SAMPZON et M. REYNAUD qui prend part à l’organisation du défi sont venus solliciter le maire afin de leur assurer lors de leur passage le repas du soir et le couchage pour une quinzaine de personnes.
Pour le couchage, le maire propose la maison pour tous. Le repas sera livré par un traiteur et pris à la cantine. La commune de Labastide-de-Virac prendra en charge la moitié des frais de repas.

2. Christophe LUNEL demande que le panneau « voie sans issue » soit retiré du bas du chemin de Prades.
Il sera installé au croisement du cimetière de Brujas en direction de Boirol.

3. Christophe LUNEL informe le conseil municipal qu’un problème électrique sur le transformateur qui alimente la cave coopérative de Brujas a provoqué une coupure durant la saison des vendanges. Il souhaiterait que la maire contacte ERDF pour savoir si la section des conducteurs est suffisante.

4. Christophe LUNEL informe le conseil municipal que dans le cadre de ses fonctions de représentant syndical agricole, il a assisté à une réunion en mairie de Salavas. Cette réunion a été organisée par la SAFER concernant la vente d’une propriété sur la commune de Salavas/Vagnas. Mr LUNEL précise que la commune de Salavas s’est portée acquéreuse de parcelles de bois de chêne sises sur la communes de Vagnas. Il demande au maire de se renseigner.

5. Le maire informe le conseil municipal que M. NAVARRO  du service des routes du Conseil général est passé en mairie le 18 mai pour une réunion avec la commission voirie.
Concernant la sécurisation de la traversée de Vagnas, un avant-projet complet doit être établi pour présentation au Conseil général. Après approbation du Conseil général, les travaux pourront être réalisés en plusieurs tranches.

6. Le maire et le conseil municipal informent la population qu’un apéritif sera offert par les élus le samedi 6 septembre 2014.


Dernière minute : une petite Lou est arrivée au foyer de Cécile et Vincent AUDIBERT. Félicitations aux parents.

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