Présents : BUISSON Christian, MULARONI Monique, TUMINO-DIDIER Sylvette, FAILLA Michel, FREYSSENET Pierre, BOUDON Nicolas, AUDIBERT Cécile, BROUCHIER Rémi, MARTIN Jean-Luc.

Absents: ZAMMIT Philippe 

Secrétaire de séance: MULARONI Monique 

Points soumis à délibération

1- Réparation du chemin de Vacher à la Rouvière : dDurant les travaux de la deuxième tranche de l'assainissement, le chemin du camping de la Rouvière sera fermé. Une déviation sera mise en place par le chemin du Vacher qui mène à la route départementale 255. Celui-ci n'étant pas très praticable en voiture, il convient d'y apporter quelques aménagements. L'entreprise PELLET propose d'effectuer les travaux de rebouchage des nids de poule et reprofilage de la chaussée des parties abimées. Coût de cette opération: 2393,20 € TTC. 

Le conseil municipal adopte à l'unanimité cette proposition.

2- Acceptation du Fonds de concours pour la création de la cantine : lors de la création de la cantine, la commune de Labastide-de-Virac a proposé de verser à la commune de Vagnas 2 000 €/an de subvention pendant 5 ans. Afin que le comptable du trésor puisse verser cette somme au crédit de la commune de Vagnas le conseil municipal doit accepter officiellement le fonds de concours, proposé par la commune de Labastide-de-Virac. 

Le conseil municipal adopte à l'unanimité cette proposition.

3- Avancement au grade d'adjoint administratif et technique : pour l'avancement au grade d'adjoint administratif principal 2e classe de Mme SOULAS-ROUX Sandrine, Le poste doit être crée par délibération du conseil municipal et dans le même temps, il convient de supprimer le poste d'adjoint administratif 1re classe occupé jusqu'ici par Madame SOULAS-ROUX Sandrine 

Le conseil municipal adopte à l'unanimité cette proposition.

4- Avancement au grade d'adjoint technique de 2e classe : pour l'avancement au poste d'adjoint technique principal de 2e classe de Monsieur MASSOT Guy. Le poste doit être crée. Dans le même temps, il convient de supprimer le poste d'adjoint technique de 1re classe occupé jusqu'ici par Monsieur MASSOT. Cet avancement prendra effet à compter du 17 mars 2014. 

Le conseil municipal adopte à l'unanimité cette proposition. 

Questions diverses 

Avancement des travaux de la deuxième tranche de l'assainissement : début des travaux le lundi 17 mars. Retard dû aux intempéries de l'automne et de l'hiver. 

La répartition des tâches pour l'organisation de la maintenance du bureau de vote étant distribué et l'ordre du jour épuisé, la séance est levée.

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