Présents : BUISSON Christian, MULARONI Monique, TUMINO-DIDIER Sylvette, ZAMMIT Philippe, BOUDON Nicolas, FAILLA Michel, MARTIN Jean Luc, FREYSSENET Pierre, BROUCHIER Rémi, AUDIBERT Cécile.

Absents : Néant

Secrétaire de séance : Sylvette TUMINO-DIDIER

 

Points soumis à délibération

1. Rythmes scolaires

Mise à disposition de la CDC du personnel en charge des rythmes scolaires.

La mise en place des rythmes scolaires, pour l’année scolaire 2013-2014, ayant été adoptée lors d’un précédent conseil, il convient de mettre à la disposition de la CDC le personnel communal de Vagnas qui assurera les activités se déroulant dans le cadre du centre de loisirs Orgnac l’Aven-Vagnas.

Les enfants scolarisés de Labastide-de-Virac étant rattachés à l’école de Vagnas.

La CDC prend en charge la rémunération de ces animateurs. Cette mise à disposition concerne 5 personnes.

Temps consacré aux rythmes scolaires : 1 h 05 x 4 x 5 / Semaine.

Cette proposition est approuvée à l’unanimité.

2. Contrats des agents communaux en charge de la cantine de la garderie et du temps périscolaire

Les emplois du temps du personnel assurant les charges nommées en titre ont tous subis des modifications de ce fait, tous les contrats doivent être renouvelés.

Nouveaux horaires :

  • Stéphanie GELY : 1476h/An – 28h42/100 par semaine- 5h68/100 par jour
  • Martine DARPHEUIL : 529h/An-10h18/100 par semaine-2h37/100 par jour
  • Angèle COSTE : 529h36/An- 10h18/100 par semaine-2h37/100 par jour
  • Karine SONZOGNI : 938h/An- 18h06/100 par semaine-3h61/100 par jour
  • Aurélie CHAMPETIER: 1669h/An-32h09/100 par semaine-6h42/100 par jour

Le conseil municipal approuve, à l’unanimité, ces nouveaux horaires.

Le contrat d’Aurélie CHAMPETIER arrive à expiration le 31 Décembre 2013. Le maire propose la titularisation de cette personne dans la fonction publique. Cécile AUDIBERT ne prend pas part au vote.

Cette proposition est approuvée à l’unanimité des votants

Le contrat de Karine SONZOGNI arrive à expiration le 1er septembre 2014. Le maire propose la titularisation de cette personne dans la fonction publique.

Cette proposition est approuvée à l’unanimité.

3. Tarifs de la garderie et du périscolaire

La commune de Vagnas adopte les tarifs pratiqués par la communauté de communes des Grands sites des gorges de l’Ardèche à savoir :

A. Temps des rythmes scolaires : 1€ /jour/enfant scolarisé

B. Temps de garderie :

  • Le matin : 0.50€ (payant de 7 h 45 à 8 h 10)
  • L’après-midi : 1€ (payant de 16 h 50 à 18 h 00)

Les familles ayant plusieurs enfants scolarisés à l’école de Vagnas bénéficient des abattements suivants : 2 enfants moins 30 %, 3 enfants et plus moins 50 %. Ces rabais ne s’appliquent qu’au temps de garderie.

Ces tarifs sont adoptés à l’unanimité

4. Remplacement d’un agent communal suite à un départ à la retraite

La décision est suspendue, à l’unanimité, par le conseil municipal.


Questions diverses

A. Le maire informe le conseil municipal que le prix du repas pris dans le cadre de la restauration scolaire est maintenu jusqu’au 31 décembre 2013 (4,16 €)

B. Réunion « gaz de schiste » en préfecture de Nîmes. Etaient convoqués tous les maires concernés du « Bassin d’Alès » dont le maire de Vagnas, ainsi que des représentants de Mouvoil.

Cette réunion avait pour but l’officialisation du rapport de l’expert mandaté par le gouvernement. Rapport concernant le bassin d’Alès.

Les maires présents et les élus parlementaires (Sabine BUIS et son collègue, Fabrice VERDIER, élu de la circonscription d’Alès) ont renouvelé leur opposition à toutes recherches concernant une exploration, une exploitation d’hydrocarbures liquides et gazeux sur notre territoire.

C. Le maire fait lecture d’un courrier envoyé par un propriétaire de la commune qui se plaint des nuisances causées par les aboiements de chiens surtout la nuit.

Le conseil ne peut que prendre acte.

D. Coupes de bois.  

Les inscriptions pour les personnes souhaitant bénéficier de l’exploitation d’une coupe de bois pour l’année 2013 seront reçues en mairie à partir du 9 septembre 2013.

Informations supplémentaires